Archives de catégorie : Formulaires élèves
BAse d’OBservation des ACcidents scolaires et universitaires (BAOBAC)
Merci de bien vouloir répondre à ce questionnaire (accessible ICI) lors de chaque accident dont un élève est victime (hors acte de violence et trajet domicile-école).
Un accident doit être signalé s’il entraîne au minimum une consultation médicale ou hospitalière.
N’oubliez pas d’imprimer votre fiche d’accident après avoir validé votre réponse, sur la dernière page
Autorisations de prises d’images et d’enregistrements sonores
Vous trouverez en cliquant ici les documents relatifs à l’autorisation de prise d’images et d’enregistrements sonores à destination des familles.
Formulaire d’autorisation personne majeure : ICI
Formulaire d’autorisation personne mineure : ICI
Ces fiches sont également disponibles sur EDUSCOL: https://eduscol.education.fr/398/protection-des-donnees-personnelles-et-assistance
Accidents scolaires
Vous trouverez ci-joint toutes les informations relatives aux accidents scolaires, ainsi que le formulaire de « Déclaration d’Accident scolaire ».
-Version word : declaration_accident_scolaire_a_completer_71 2022-23
-Version PDF : declaration_accident_scolaire_a_completer 71 – 2022-23
Le B.O. : BO – Accidents scolaires Ministère de l’Education Nationale et de la Jeunesse
Lien : https://circo71.cir.ac-dijon.fr/?p=9587
Aménagement du temps de scolarisation pour les élèves de PS
Vous trouverez ci-joint le document relatif à l’aménagement du temps de scolarisation des élèves de PS.
- Le formulaire « Demande d’aménagement du temps de présence à l’école maternelle »
– Pour la période 1 : à retourner à erun.tournus@ac-dijon.fr avant le 18 septembre 2024.
– Pour les périodes suivantes : Merci de me transmettre le document , seulement dans le cas où le temps de présence d’un élève a été modifié par rapport à la demande d’aménagement initiale.
Une réunion avec la famille pour faire le point et aller progressivement vers la journée pleine et l’assiduité est à prévoir au plus tard en février de l’année scolaire en cours.
2. Le framacalc, sera complété par Alexis Gudefin, vous pouvez le consulter.
Information préoccupante (I.P.) et article 40
Vous trouverez ci-joint le document de référence relatif à la prévention et protection de l’enfance :
- MAQUETTE FICHE INFORMATION PREOCCUPANTE 1ER DEGRE (version actualisée août 2023)
- Fiche de signalement article 40 (version actualisée décembre 2023)
Pour rappel la procédure à appliquer concernant l’envoi des informations préoccupantes ou signalements au Procureur de la République (article 40) :
Conformément au circuit qui a été arrêté entre l’Education Nationale et la CRIP (Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes), toutes les IP ou signalements au Procureur sont à transmettre à l’adresse suivante : service.social71-protectiondelenfance@ac-dijon.fr + copie à la conseillère technique départementale auprès de l’IA-DASEN, madame BONOD Beatrice <beatrice.bonod@ac-dijon.fr> + copie à l’IEN de circonscription.
C’est le service social en faveur des élèves qui transmettra ensuite l’IP à la CRIP (ou le signalement au Procureur).
- Pour tout autre sujet : Adressez-vous à : Service.Social-Sante-71@ac-dijon.fr
Le numéro de téléphone de la CRIP : 03 85 37 67 70
Les documents sont également sur le site de la DSDEN à l’adresse ci-dessous : https://www.ac-dijon.fr/service-social-et-de-promotion-de-la-sante-en-faveur-des-eleves-122603