La circulaire du 6 février 2013 définit l’organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires (APC), lesquelles se substituent à l’aide personnalisée.
La circulaire précise en partitulier que « les activités pédagogiques complémentaires (APC) s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires d’enseignement sur le temps scolaire. Elles se déroulent par groupes restreints d’élèves. Elles sont organisées par les enseignants et mises en œuvre sous leur responsabilité, éventuellement en articulation avec les activités périscolaires.
Les activités pédagogiques complémentaires permettent :
- une aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages ;
- une aide au travail personnel ;
- la mise en œuvre d’une activité prévue par le projet d’école, le cas échéant en lien avec le PEDT.
Le volume horaire annuel consacré par chaque enseignant aux activités pédagogiques complémentaires avec les élèves est de 36 heures.
Le conseil des maîtres propose l’organisation générale de ces activités pédagogiques complémentaires, qui est arrêtée annuellement par l’IEN, dans le cadre général du tableau organisant le service des enseignants du premier degré adressé par les directeurs d’école aux IEN.
Le projet présenté précise :
- l’organisation hebdomadaire des activités ;
- leur répartition annuelle ;
- le contenu des activités mises en œuvre.
Les dispositions relatives à cette organisation sont présentées chaque année au conseil d’école pour être intégrées dans le projet d’école.
Les activités pédagogiques complémentaires peuvent s’adresser à tous les élèves selon les besoins identifiés par les enseignants.
Le maître de chaque classe dresse, après avoir dialogué avec les parents et recueilli leur accord ou celui du représentant légal, la liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques complémentaires.
Cette liste, dont le conseil des maîtres ou le conseil de cycle a connaissance, doit évoluer au cours de l’année en fonction de l’émergence de besoins nouveaux. »
Lors de la réunion des directeurs et directrices du 5 juin 2013, M. Buiron a présenté un document indiquant de premières directions de travail. Ce document est à disposition des équipes pédagogiques pour les aider à la mise en place des APC.
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