La procédure à suivre pour les passages de classe est la suivante :

1. Proposition de passage du conseil des maîtres, avant le 18 avril 2014 ;
2. Distribution des fiches de dialogue aux familles, lesquelles disposent d’un délai de 15 jours pour répondre ;
3. Premier retour des fiches de dialogue le 15 mai 2014 au plus tard ;
4. Décision de passage du conseil des maîtres avant le 20 mai 2014, puis remise des fiches de dialogue aux familles ;
5. Deuxième retour des fiches de dialogue le 3 mai 2014 au plus tard ;
6. En cas d’appel, envoyer le dossier complet de l’élève à l’IEN pour le 10 juin au plus tard ;
7. Réunion de la commission départementale d’appel le 18 juin 2014.